{"id":1308,"date":"2024-12-15T10:13:53","date_gmt":"2024-12-15T10:13:53","guid":{"rendered":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/?page_id=1308"},"modified":"2025-12-16T14:55:29","modified_gmt":"2025-12-16T14:55:29","slug":"la-cedeao","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/la-cedeao\/","title":{"rendered":"La CEDEAO"},"content":{"rendered":"\t\t
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La CEDEAO<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tIndice de gouvernance de la s\u00e9curit\u00e9 en Afrique<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/a>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t\t\tHistoire politique et conflictuelle de l\u2019Afrique de l\u2019Ouest<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t<\/a>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Carte actualis\u00e9e \u00e0 la suite de la r\u00e9solution 2797 du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 des Nations unies (2025).<\/figcaption>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/figure>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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La CEDEAO est la plus grande communaut\u00e9 r\u00e9gionale d\u2019Afrique avec quinze \u00c9tats membres et plus de\u00a0371 millions d\u2019habitants<\/a>\u00a0(2017). Elle poss\u00e8de l\u2019architecture de paix et de s\u00e9curit\u00e9 la plus \u00e9labor\u00e9e du continent africain.<\/p>

L\u2019architecture institutionnelle de la CEDEAO a transpos\u00e9 les trois pouvoirs sur lesquels sont fond\u00e9s les \u00c9tats d\u00e9mocratiques : \u00e0 savoir le pouvoir ex\u00e9cutif, le pouvoir l\u00e9gislatif et le pouvoir ex\u00e9cutif.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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L\u2019ex\u00e9cutif de la CEDEAO est compos\u00e9 de trois organes :<\/p>

–\u00a0La Conf\u00e9rence des chefs d\u2019\u00c9tat et de gouvernement<\/a>\u00a0: organe d\u00e9terminant la politique g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019Organisation, elle est pr\u00e9sid\u00e9e par le Chef d\u2019\u00c9tat et\/ou de gouvernement d\u00e9sign\u00e9 par ses pairs qui dirige les affaires de la Communaut\u00e9 pour une p\u00e9riode d\u2019un an. Ce statut donne l\u2019autorit\u00e9 au dirigeant du pays d\u00e9sign\u00e9 de pr\u00e9sider toutes les r\u00e9unions statutaires de la CEDEAO durant l\u2019ann\u00e9e en cours (r\u00e9unions minist\u00e9rielles, d\u2019experts, ou comit\u00e9s techniques).<\/p>

–\u00a0Le Conseil des ministres<\/a>\u00a0: Il est l\u2019organe ex\u00e9cutif charg\u00e9 de formuler des recommandations \u00e0 la Conf\u00e9rences des chefs d\u2019\u00c9tat de gouvernement sur les probl\u00e8mes de politique g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>

–\u00a0La Commission de la CEDEAO<\/a>\u00a0: elle est l\u2019organe qui a pour mission d\u2019ex\u00e9cuter les d\u00e9cisions de la Conf\u00e9rence des chefs d\u2019\u00c9tat et de gouvernement et de coordonner les programmes et activit\u00e9s des institutions de la Communaut\u00e9. Elle est dirig\u00e9e par un Pr\u00e9sident nomm\u00e9 par la Conf\u00e9rence des chefs d\u2019\u00c9tat et de gouvernement pour une p\u00e9riode non renouvelable de quatre ans. Ce dernier est assist\u00e9 d\u2019un Vice-pr\u00e9sident et de plusieurs Commissaires. Il est le repr\u00e9sentant l\u00e9gal de l\u2019ensemble des institutions de la Communaut\u00e9. La Commission est bas\u00e9e \u00e0 Abuja, au Nigeria.<\/p>

L\u2019organe l\u00e9gislatif de la CEDEAO est le\u00a0Parlement<\/a>. Il examine les questions relatives aux droits de humains et aux libert\u00e9s fondamentales. Les Parlementaires nationaux sont d\u00e9tach\u00e9s aupr\u00e8s de cet organe, \u00e0 condition que leurs membres soient \u00e9lus au suffrage universel direct. Les pr\u00e9rogatives de cette instance ont \u00e9t\u00e9 consid\u00e9rablement renforc\u00e9es en 2014.<\/p>

L\u2019organe judiciaire de la CEDEAO est la\u00a0Cour de Justice<\/a>. Cr\u00e9\u00e9e par un protocole sign\u00e9 en 1991 et entr\u00e9e en vigueur en 1996, elle interpr\u00e8te les textes et dispositions institutionnelle de la Communaut\u00e9 pour les \u00c9tats, \u00e9met des avis consultatifs \u00e0 l\u2019attention du Conseil des ministres sur des questions juridiques et se prononce sur les violations des droits de l\u2019homme. Elle est ind\u00e9pendante des \u00c9tats membres et des institutions de la CEDEAO.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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A sa cr\u00e9ation et pendant les quinze premi\u00e8res ann\u00e9es de son existence, la CEDEAO ne s\u2019est pas directement investie dans les questions s\u00e9curitaires. Cependant, les \u00c9tats membres de la Communaut\u00e9, \u00e0 travers l\u2019adoption de la \u00ab D\u00e9claration des Principes politiques \u00bb du 6 juillet 1991 ont reconnu l\u2019\u00e9troite corr\u00e9lation entre les objectifs de d\u00e9veloppement \u00e9conomique et la s\u00e9curit\u00e9 des populations et des \u00c9tats. Par ailleurs, le Trait\u00e9 r\u00e9vis\u00e9 de l\u2019Organisation, sign\u00e9 en juillet 1993, tout en r\u00e9affirmant la vocation initiale de l\u2019Organisation d\u2019\u0153uvrer \u00e0 la cr\u00e9ation d\u2019une union \u00e9conomique et mon\u00e9taire en Afrique de l\u2019Ouest, a introduit parmi les objectifs : la coop\u00e9ration politique, la paix et la s\u00e9curit\u00e9 r\u00e9gionales, pr\u00e9sent\u00e9es comme conditions pr\u00e9alables au d\u00e9veloppement \u00e9conomique et au progr\u00e8s social.<\/p>

Par ailleurs, deux textes importants ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s par les \u00c9tats-membres :<\/p>

– Le\u00a0Protocole de non-agression<\/a>\u00a0(PNA), adopt\u00e9 en 1978, dont les \u00c9tats signataires se sont engag\u00e9s \u00ab \u00e0 ne pas recourir dans leurs relations r\u00e9ciproques \u00e0 la menace, l\u2019emploi de la force, l\u2019agression soit contre l\u2019int\u00e9grit\u00e9 territoriale ou l\u2019ind\u00e9pendance politique des autres \u00c9tats membres, soit de toute autre mani\u00e8re contraire aux Chartes des Nations unies et de l\u2019Organisation de l\u2019Unit\u00e9 africaine \u00bb.<\/p>

– Le\u00a0Protocole d\u2019Assistance mutuelle en mati\u00e8re de d\u00e9fense<\/a>\u00a0(PAM), adopt\u00e9 en 1981 et qui est un accord de d\u00e9fense dans lequel les \u00c9tats membres d\u00e9clarent que toute menace d\u2019agression arm\u00e9e dirig\u00e9e de l\u2019ext\u00e9rieur contre l\u2019un quelconque d\u2019entre eux constitue une menace ou agression contre l\u2019ensemble de la Communaut\u00e9, tandis que l\u2019article 3 pr\u00e9cise que les Etat membres s\u2019engagent \u00e0 se pr\u00eater mutuellement aide et assistance pour leur d\u00e9fense contre toute menace d\u2019agression.<\/p>

Le conflit au Lib\u00e9ria a constitu\u00e9 un tournant pour la CEDEAO car il est \u00e0 l\u2019origine de la cr\u00e9ation d\u2019un Comit\u00e9 permanent de m\u00e9diation qui sera suivi par la cr\u00e9ation d\u2019une force d\u2019intervention de la Communaut\u00e9, dite \u00ab Groupe de contr\u00f4le du cessez-le-feu \u00bb (ECOWAS Monitoring Group), l\u2019ECOMOG. L\u2019ECOMOG\u00a0est ainsi intervenue<\/a>\u00a0au :<\/p>

– Au Lib\u00e9ria (1990) ;<\/p>

– en Sierra Leone (1997) ;<\/p>

– puis en Guin\u00e9e-Bissau (1999) ;<\/p>

En d\u00e9cembre 1999, la CEDEAO a adopt\u00e9 le protocole relatif au \u00ab M\u00e9canisme de pr\u00e9vention, de gestion, de r\u00e8glements des conflits, de maintien de la paix et de la s\u00e9curit\u00e9 \u00bb, visant \u00e0 institutionnaliser les acquis li\u00e9s aux deux premiers protocoles (cf. PNA et PAM ci-dessus) mais aussi \u00e0 capitaliser l\u2019exp\u00e9rience institutionnelle et sur le terrain accumul\u00e9 durant les ann\u00e9es 1990. Elle a notamment ent\u00e9rin\u00e9 le principe de non-agression. La CEDEAO a aussi act\u00e9 sa capacit\u00e9 d\u2019agir face \u00e0 des menaces de conflits internes. Le M\u00e9canisme dispose de plusieurs instances charg\u00e9es de sa mise en \u0153uvre dont certaines cr\u00e9\u00e9es par le Protocole lui-m\u00eame :<\/p>

\u2022 La Conf\u00e9rence des Chefs d\u2019\u00c9tat.<\/p>

\u2022 Le Conseil de M\u00e9diation et de S\u00e9curit\u00e9 (compos\u00e9 de neuf \u00c9tats membres \u00e9lus parmi les quinze de la Communaut\u00e9), qui peut prendre des d\u00e9cisions au nom de la Conf\u00e9rence des chefs d\u2019\u00c9tat (\u00e0 la majorit\u00e9 des deux tiers).<\/p>

\u2022 La Commission, dont le Pr\u00e9sident peut prendre des mesures en mati\u00e8re de gestion de la s\u00e9curit\u00e9 sous-r\u00e9gionale (enqu\u00eate, m\u00e9diation, facilitation, n\u00e9gociation, r\u00e9conciliation) tout en \u00e9tant charg\u00e9 de la supervision des activit\u00e9s politiques, administratives, op\u00e9rationnelles et logistiques.<\/p>

\u2022 Le D\u00e9partement des affaires politiques de la paix et de la s\u00e9curit\u00e9 de la CEDEAO, qui comporte deux\u00a0directions<\/a>\u00a0: la Direction des Affaires politiques, et la Direction du Maintien de la paix et de la s\u00e9curit\u00e9 r\u00e9gionale, la direction de l\u2019alerte pr\u00e9coce<\/p>

\u2022 La Commission de De\u0301fense et de Se\u0301curite\u0301, compos\u00e9e par les Chefs d\u2019\u00c9tat-major des \u00c9tats-membres et\/ou par les autres acteurs de la s\u00e9curit\u00e9 au niveau national (police, douanes, immigration.)<\/p>

\u2022 Le Conseil des Sages, compos\u00e9 de personnalit\u00e9s \u00e9minentes ayant une grande exp\u00e9rience de l\u2019Afrique et du monde<\/p>

\u2022 Le Groupe de Contr\u00f4le du Cessez-le-feu de la CEDEAO (ECOMOG), devenu FAC (Force en attente de la CEDEAO) en 2004, \u00e0 la suite de la mise en place de l\u2019Architecture africaine de paix et de s\u00e9curit\u00e9 (APSA) de l’Union africaine (UA). La FAC est ainsi devenue l\u2019une des cinq brigades r\u00e9gionales qui composent la Force Africaine en Attente de l\u2019organisation panafricaine.<\/p>

\u2022 Le syst\u00e8me d\u2019observation de la paix et de la s\u00e9curit\u00e9 sous-r\u00e9gionale, dit d\u2019alerte pr\u00e9coce compos\u00e9 d\u2019un Centre d\u2019observation et de suivi et de zones d\u2019observation et de suivi.<\/p>

En 2001, un\u00a0protocole additionnel<\/a>\u00a0au m\u00e9canisme de pr\u00e9vention de gestion et de r\u00e8glement des conflits, de maintien de la paix et de la s\u00e9curit\u00e9, dit \u00ab Protocole sur la d\u00e9mocratie et la bonne gouvernance \u00bb a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9. Son objectif est d\u2019am\u00e9liorer le m\u00e9canisme de pr\u00e9vention et de gestion des conflits dans le domaine de \u00ab la pr\u00e9vention des crises int\u00e9rieures, de la d\u00e9mocratie, de la bonne gouvernance, de l\u2019\u00c9tat de droit \u00bb.<\/p>

En 2007, la CEDEAO a adopt\u00e9 un document important dit \u00ab\u00a0Vision 2020<\/a>\u00a0\u00bb qui affirme l\u2019objectif de transformation de l\u2019Organisation d\u2019une \u00ab CEDEAO des \u00c9tats \u00bb en une \u00ab CEDEAO des peuples \u00bb.<\/p>

En 2008, un r\u00e8glement d\u00e9finissant le\u00a0Cadre de Pr\u00e9vention des conflits de la CEDEAO<\/a>\u00a0(CPCC) a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 \u00e0 son tour, avec pour objectif de clarifier la mise en \u0153uvre des principes contenus dans le Protocole de 1999 et le protocole additionnel de 2001.<\/p>

Le \u00ab Cadre de politique pour la cr\u00e9ation des\u00a0Me\u0301canismes d\u2019alerte pre\u0301coce et de re\u0301action rapide<\/a>\u00a0\u00bb a pour sa part \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 le 11 juillet 2014 puis le \u00ab R\u00e8glement relatif a\u0300 sa mise en \u0153uvre \u00bb, les 16 et 17 d\u00e9cembre 2015. Cinq centres d\u2019observation ont \u00e9t\u00e9 install\u00e9s dans cinq pays avant d\u2019\u00eatre mis en place dans les quinze \u00c9tats membres de la CEDEAO.<\/p>

En 2016, le “Cadre politique de la CEDEAO sur la r\u00e9forme et la gouvernance du secteur de la s\u00e9curit\u00e9<\/a>\u00a0(RGSS) \u00bb a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 \u00e0 Dakar et d\u00e9finitivement valid\u00e9 en 2021.<\/p>

Pour une analyse d\u00e9taill\u00e9e de l’histoire et du fonctionnement du cadre de la CEDEAO en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9,\u00a0cliquer ici<\/a>.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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Publications<\/strong><\/h5>

– Trait\u00e9 de la CEDEAO<\/span><\/a><\/p>

– Protocole d\u2019assistance et de d\u00e9fense mutuelle<\/a><\/p>

– Explication de l\u2019ECOMOG<\/a><\/p>

– Moratoire sur l\u2019importation et la fabrication des armes l\u00e9g\u00e8res<\/a><\/p>

– Protocole de pr\u00e9vention, de gestion, de r\u00e8glement des conflits et de maintien de la paix<\/a><\/p>

– Protocole sur la d\u00e9mocratie et la bonne gouvernance<\/a><\/p>

– Cadre de pr\u00e9vention des conflits de la CEDEAO<\/a><\/p>

– Convention de la CEDEAO sur les armes l\u00e9g\u00e8res et de petit calibre<\/a><\/p>

– Cadre de politique pour la CEDEAO pour la r\u00e9forme et la gouvernance du secteur de la s\u00e9curit\u00e9<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La CEDEAO Indice de gouvernance de la s\u00e9curit\u00e9 en Afrique Histoire politique et conflictuelle de l\u2019Afrique de l\u2019Ouest Carte actualis\u00e9e \u00e0 la suite de la r\u00e9solution 2797 du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 des Nations unies (2025). La CEDEAO est la plus grande communaut\u00e9 r\u00e9gionale d\u2019Afrique avec quinze \u00c9tats membres et plus de\u00a0371 millions d\u2019habitants\u00a0(2017). Elle poss\u00e8de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1308","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1308","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1308"}],"version-history":[{"count":31,"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1308\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6820,"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1308\/revisions\/6820"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/africansecuritynetwork.org\/HSGO4\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1308"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}